Règlements de la Ville de Québec

 
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R.R.A.5V.Q. chapitre T-1 - Règlement de l’arrondissement Beauport sur la tarification de biens et de services et les autres frais

Article 5.2.1
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Texte intégral
5.2.1.La tarification pour la fourniture des activités de loisir à caractère libre tenues avant la date de prise d’effet du Règlement modifiant le Règlement de l’arrondissement Beauport sur la tarification de biens et de services et les autres frais relativement à certaines activités de loisir à caractère libre, R.A.5V.Q. 92, est imposée comme suit :
Service ou bien offertCatégorie de service ou de bienClientèleTarif
1º Baignade Sans objetAdulte résident2 $
Adulte non-résident4 $
Famille résidant sur le territoire de la Ville de QuébecGratuit pour la famille si un adulte participe à l’activité avec un enfant mineur
Aîné résident1 $
Aîné non-résident2 $
En tout temps sauf lors des congés prévus au calendrier scolaireEnfant résident1 $
Enfant non-résident2 $
Congés prévus au calendrier scolaireEnfantGratuit
2° Patinage Après-midi du lundi au vendrediRésidentGratuit
En tout temps sauf les après-midi du lundi au vendrediAîné résident1 $
Aîné non-résident1 $
En tout temps sauf les après-midi du lundi au vendrediAdulte résident2 $
Adulte non-résident4 $
En tout tempsFamille résidant sur le territoire de la Ville de QuébecGratuit pour la famille si un adulte participe à l’activité avec un enfant mineur
En tout temps sauf les après-midi du lundi au vendredi et lors des congés prévus au calendrier scolaireEnfant résident1 $
Enfant non-résident2 $
Congés prévus au calendrier scolaireEnfantGratuit
3° Badminton intérieurSans objetEnfant et aîné résident1 $
Enfant et aîné non-résident2 $
Adulte résident2 $
Adulte non-résident4 $
Famille résidant sur le territoire de la Ville de QuébecGratuit pour la famille si un adulte participe à l’activité avec un enfant mineur
4º Carte d’accès uniformisée pour 24 séances pour une activité de loisir effectuée par un enfant ou un aîné résidentPatinage, baignade ou badmintonRésident20 $
5º Carte d’accès uniformisée pour 12 séances pour une activité de loisir effectuée par un adulte résidentPatinage, baignade ou badmintonRésident20 $
6º Ski de fondSans objetTousGratuit lors des congés prévus au calendrier scolaire
7º Hockey libreSans objetTousGratuit lors des congés prévus au calendrier scolaire
8º Bain extérieurSans objetTousGratuit
9º Rouli-roulantSans objetTousGratuit
2005, R.A.5V.Q. 46, a. 3; 2008, R.A.5V.Q. 92, a. 1.
5.2.1.La tarification pour la fourniture des activités de loisirs à caractère libre est imposée comme suit :
Service ou bien offertCatégorie de service ou de bienClientèleTarif
1º Baignade Sans objetAdulte résident2 $
Adulte non-résident4 $
Famille résidant sur le territoire de la Ville de QuébecGratuit pour la famille si un adulte participe à l’activité avec un enfant mineur
Aîné résident1 $
Aîné non-résident2 $
En tout temps sauf lors des congés prévus au calendrier scolaireEnfant résident1 $
Enfant non-résident2 $
Congés prévus au calendrier scolaireEnfantGratuit
2° Patinage Après-midi du lundi au vendrediRésidentGratuit
En tout temps sauf les après-midi du lundi au vendrediAîné résident1 $
Aîné non-résident1 $
En tout temps sauf les après-midi du lundi au vendrediAdulte résident2 $
Adulte non-résident4 $
En tout tempsFamille résidant sur le territoire de la Ville de QuébecGratuit pour la famille si un adulte participe à l’activité avec un enfant mineur
En tout temps sauf les après-midi du lundi au vendredi et lors des congés prévus au calendrier scolaireEnfant résident1 $
Enfant non-résident2 $
Congés prévus au calendrier scolaireEnfantGratuit
3° Badminton intérieurSans objetEnfant et aîné résident1 $
Enfant et aîné non-résident2 $
Adulte résident2 $
Adulte non-résident4 $
Famille résidant sur le territoire de la Ville de QuébecGratuit pour la famille si un adulte participe à l’activité avec un enfant mineur
4º Carte d’accès uniformisée pour 24 séances pour une activité de loisir effectuée par un enfant ou un aîné résidentPatinage, baignade ou badmintonRésident20 $
5º Carte d’accès uniformisée pour 12 séances pour une activité de loisir effectuée par un adulte résidentPatinage, baignade ou badmintonRésident20 $
6º Ski de fondSans objetTousGratuit lors des congés prévus au calendrier scolaire
7º Hockey libreSans objetTousGratuit lors des congés prévus au calendrier scolaire
8º Bain extérieurSans objetTousGratuit
9º Rouli-roulantSans objetTousGratuit
2005, R.A.5V.Q. 46, a. 3.
5.2.1.La tarification pour la fourniture des activités de loisirs à caractère libre est imposée comme suit :
Service ou bien offertCatégorie de service ou de bienClientèleTarif
1º Baignade Sans objetAdulte résident2 $
Adulte non-résident4 $
Famille résidant sur le territoire de la Ville de QuébecGratuit pour la famille si un adulte participe à l’activité avec un enfant mineur
Aîné résident1 $
Aîné non-résident2 $
En tout temps sauf lors des congés prévus au calendrier scolaireEnfant résident1 $
Enfant non-résident2 $
Congés prévus au calendrier scolaireEnfantGratuit
2° Patinage Après-midi du lundi au vendrediRésidentGratuit
En tout temps sauf les après-midi du lundi au vendrediAîné résident1 $
Aîné non-résident1 $
En tout temps sauf les après-midi du lundi au vendrediAdulte résident2 $
Adulte non-résident4 $
En tout tempsFamille résidant sur le territoire de la Ville de QuébecGratuit pour la famille si un adulte participe à l’activité avec un enfant mineur
En tout temps sauf les après-midi du lundi au vendredi et lors des congés prévus au calendrier scolaireEnfant résident1 $
Enfant non-résident2 $
Congés prévus au calendrier scolaireEnfantGratuit
3° Badminton intérieurSans objetEnfant et aîné résident1 $
Enfant et aîné non-résident2 $
Adulte résident2 $
Adulte non-résident4 $
Famille résidant sur le territoire de la Ville de QuébecGratuit pour la famille si un adulte participe à l’activité avec un enfant mineur
4º Carte d’accès uniformisée pour 24 séances pour une activité de loisir effectuée par un enfant ou un aîné résidentPatinage, baignade ou badmintonRésident20 $
5º Carte d’accès uniformisée pour 12 séances pour une activité de loisir effectuée par un adulte résidentPatinage, baignade ou badmintonRésident20 $
6º Ski de fondSans objetTousGratuit lors des congés prévus au calendrier scolaire
7º Hockey libreSans objetTousGratuit lors des congés prévus au calendrier scolaire
8º Bain extérieurSans objetTousGratuit
9º Rouli-roulantSans objetTousGratuit
2002, R.A.5V.Q. 6, a. 5.2.1; 2005, R.A.5V.Q. 46, a. 3.
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